Les textes réglementaires Licence, Master , ...
Les textes réglementaires fixant les Modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, ... ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.
| Arrêté-1023-ar-fr |
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| Arrêté-171-Ar |
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Les textes réglementaires secteur socio-économique
Réduction des impôts des entreprises conventionnées avec l'université dans le but de renforcer les collaborations avec le secteur socio-économique.
Les textes réglementaires relatifs au magister
| Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 Organisation concours magister |
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Les textes réglementaires relatifs au Doctorat
| Prologation soutenance doctorat 10 11 16 |
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| Note n° 1547 SG 2016-soutenance-doctorat-2018 |
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| Note sur la decision du ministère sur la prolongation doctorat (06 octobre 2013) |
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| Circulaire N°08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d'une demande d'habilitation d'une post-graduation |
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| Arrêté 704 fixant les modalites cotutelle internationale de these |
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| Arrêté N° 201 du 31 octobre 2005 portant sur la création d'une procédure de cotutelle de thèse |
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| Arrêté N°933 du 28 Juillet 2016 - Plagiat Fr |
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| Arrêté 935 habilitant les etablissements de l'enseignement supérieur à la formation doctorale 2016 |
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| Arrêté 547 fixant les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat |
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Les textes réglementaires relatifs au Doctorat LMD
| Arrêté Licence 1081 |
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| Arrêté Master 1082 |
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| Note relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de 3eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat annee 2016 |
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| Arrêté n° 191 fixant l'organisation de la formation de toisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat (16 juillet 2012) |
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| Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation 3ème cycle |
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| Decret executif n° 08-265 du 19 aout 2008 en vue de l'obtention du diplome de licence,master et doctorat |
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| Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale |
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| Decret n° 05 du 11 01 2005 instituant une prime d'encouragement à l'encadrement de thèses de doctorat |
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| Décret-exécutif-n°10-231 portant sur le statut du doctorant |
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Textes réglementaires relatifs à l’habilitation Universitaire
| Circulaire-N°-03-du-24-Mai-2003 fixant les modalités d'application de l'habilitation universitaire |
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| Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire. |
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| Décret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale |
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| Décret n° 10-202 du12 septembre 2010 relatif à l'habilitation universitaire |
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