Textes Reglementaires


Réduction des impôts des entreprises conventionnées avec l'université dans le but de renforcer les collaborations avec le secteur socio-économique.


 Arrêté déduction fiscale


Les textes réglementaires relatifs au magister


 Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 Organisation concours magister 


Les textes réglementaires relatifs au Doctorat


 Prologation soutenance doctorat 10 11 16 
 Note n° 1547 SG 2016-soutenance-doctorat-2018
 Note sur la decision du ministère sur la prolongation doctorat (06 octobre 2013)
 Circulaire N°08 du 31 octobre 2005 fixant les critères de recevabilité d'une demande 
d'habilitation d'une post-graduation

 Arrêté 704 fixant les modalites cotutelle internationale de these
 Arrêté N° 201 du 31 octobre 2005 portant sur la création d'une procédure de cotutelle de thèse
 Arrêté N°933 du 28 Juillet 2016 - Plagiat Fr
 Arrêté 935 habilitant les etablissements de l'enseignement supérieur à la formation doctorale 2016 
 Arrêté 547 fixant les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat
 Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale
 Decret n° 05 du 11 01 2005 instituant une prime d'encouragement à l'encadrement de thèses
de doctorat
 Décret-exécutif-n°10-231 portant sur le statut du doctorant


Les textes réglementaires relatifs au Doctorat LMD


 Arrêté Licence 1081
 Arrêté Master 1082
 Note relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de 3eme cycle en vue 
de l'obtention du diplôme de doctorat annee 2016

 Arrêté n° 191 fixant l'organisation de la formation de toisième cycle en vue de l'obtention du 
diplôme de doctorat (16 juillet 2012)
 Decret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation 3ème cycle
 Decret executif n° 08-265 du 19 aout 2008 en vue de l'obtention du diplome de licence,master et 
doctorat


Textes réglementaires relatifs à l’habilitation Universitaire


 Circulaire-N°-03-du-24-Mai-2003 fixant les modalités d'application de l'habilitation universitaire
 Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions
relatives à l’habilitation universitaire.
 Décret 98-254 du 17 Aout 1998 Relatif à la Formation Doctorale
 Décret n° 10-202 du12 septembre 2010 relatif à l'habilitation universitaire


Contact

L’Institut de la Nutrition, de l’Alimentation et des Technologies Agro-Alimentaires (INATAA)